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Marques déposées par la société S.C.V. LA CAVE DE GRUISSAN (Société Coopérative de Vente et de Vinification
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DOMAINE DES RIVES DE L'ETANG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RIVES DE L'ETANG
S.C.V. LA CAVE DE GRUISSAN (Société Coopérative de Vente et de Vinification)

Numéro de dépôt :
3263443
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/12/2013
DOMAINE DES RIVES DE L\'ETANG de S.C.V. LA CAVE DE GRUISSAN (Société Coopérative de Vente et de Vinification

Présentation de la marque DOMAINE DES RIVES DE L'ETANG

Déposée le 17 décembre 2003 par la société S.C.V. LA CAVE DE GRUISSAN (Société Coopérative de Vente et de Vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES RIVES DE L'ETANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société S.C.V. LA CAVE DE GRUISSAN (Société Coopérative de Vente et de Vinification domicilié(e) 11430 GRUISSAN - 11430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard ARMANGAU CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 11430 GRUISSAN - France.

La marque DOMAINE DES RIVES DE L'ETANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RIVES DE L'ETANG est expirée depuis le 17 décembre 2013.

S.C.V. LA CAVE DE GRUISSAN (Société Coopérative de Vente et de Vinification a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GARBIROU , DOMAINE DE GAMARE


S.C.V. LA CAVE DE GRUISSAN (Société Coopérative de Vente et de Vinification) - 11430 GRUISSAN - 11430 - France - SIREN 775796402


M. Gérard ARMANGAU CAVE COOPERATIVE - 11430 GRUISSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine.